TROIS FEUILLES
Présentation de la marque TROIS FEUILLES
Déposée le 28 avril 1989 par Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TROIS FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FEUILLES est expirée depuis le 28 avril 1999.
Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45