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Marques déposées par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V
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L'OUSTAL DE SANGONIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAL DE SANGONIS
LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Numéro de dépôt :
3127007
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
26/09/2011
L\'OUSTAL DE SANGONIS de LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Présentation de la marque L'OUSTAL DE SANGONIS

Déposée le 26 septembre 2001 par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « L'OUSTAL DE SANGONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V, domicilié(e) 56, av. de Montpellier, 34725 ST ANDRE DE SANGONIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V - France.

La marque L'OUSTAL DE SANGONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAL DE SANGONIS est expirée depuis le 26 septembre 2011.

LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : LE BEFFROI DE SANGONIS , COMTÉ DE SANGONIS , DOMAINE SAINTE-BRIGITTE , Domaine SAUT DE CLASSOUS , Domaine ROUTABOUX , L'OR DE SANGONIS , DOMAINE BELLE-FIOLE , BARON DE SANGONIS , SANGONIS , DOMAINE CANTA-CIGALES


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V - 56, av. de Montpellier, 34725 ST ANDRE DE SANGONIS - France


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Boissons alcooliques sauf bière.