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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons de Saint-Victor la Coste
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VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT'S IN OUR NATURE »
Marque expirée - Marque en non vigueur

VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT'S IN OUR NATURE »
Les Vignerons de Saint-Victor la Coste Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3430915
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C\'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT\'S IN OUR NATURE » de Les Vignerons de Saint-Victor la Coste

Présentation de la marque VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT'S IN OUR NATURE »

Déposée le 18 mai 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons de Saint-Victor la Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT'S IN OUR NATURE » »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons de Saint-Victor la Coste domicilié(e) 1 rue de la Gineste,30290 SAINT VICTOR LA COSTE - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 939 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint-Victor la Coste domicilié(e) 1 rue de la Gineste,30290 SAINT VICTOR LA COSTE - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR CONTIS « LA VIGNE, C'EST NOTRE NATURE » « THE VINE : IT'S IN OUR NATURE » est expirée depuis le 18 mai 2016.


Les Vignerons de Saint-Victor la Coste Société Coopérative Agricole - 1 rue de la Gineste,30290 SAINT VICTOR LA COSTE - 30290 - France - SIREN 775939580


Les Vignerons de Saint-Victor la Coste - 1 rue de la Gineste,30290 SAINT VICTOR LA COSTE - 30290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 18 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659739 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.