Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'HARMONIE
SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN

Numéro de dépôt :
3190032
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
TERRE D\'HARMONIE de LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D\'OZILHAN

Présentation de la marque TERRE D'HARMONIE

Déposée le 15 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D'HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 559 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESTRUEL domicilié(e) SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France.

La marque TERRE D'HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'HARMONIE est expirée depuis le 15 octobre 2012.

LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes : MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE , RIVE DROITE


SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France - SIREN 39155355900017


PHILIPPE DESTRUEL - SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN,30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vins AOC