TERRE D'HARMONIE
Présentation de la marque TERRE D'HARMONIE
Déposée le 15 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D'HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE D'HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'HARMONIE est expirée depuis le 15 octobre 2012.
LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48