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Marques déposées par Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan
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SH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH
Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan, SCA

Numéro de dépôt :
1631346
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/08/1999
SH de Les Vignerons de Saint Hilaire d\'Ozilhan

Présentation de la marque SH

Déposée le 2 août 1989 par Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan, SCA, domicilié(e) Saint Hilaire d'Ozilhan, 30210 Remoulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paillard Stéphane - France.

La marque SH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH est expirée depuis le 2 août 1999.

Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE


Les Vignerons de Saint Hilaire d'Ozilhan, SCA - Saint Hilaire d'Ozilhan, 30210 Remoulins - France


Paillard Stéphane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée