LES ARCHES

SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN

Présentation de la marque LES ARCHES

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DESTRUEL SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

La marque LES ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHES est expirée depuis le 17 décembre 2013.

LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE