Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DERNIERES VENDANGES
SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN

Numéro de dépôt :
3089202
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DERNIERES VENDANGES

Déposée le 8 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERNIERES VENDANGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , ESPRIT GARRIGUE , THELINE , RIVE DROITE


SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France


PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368481 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vins AOC.