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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN
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AROMES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AROMES
SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN

Numéro de dépôt :
3125550
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AROMES de LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D\'OZILHAN

Présentation de la marque AROMES

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , RIVE DROITE , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE


SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France - SIREN 391553559


PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364193 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vins AOC.