Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUREGARD DU GRES
LES VIGNERONS DE SAINT GILLES SCA CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3601863
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
DOMAINE BEAUREGARD DU GRES de LES VIGNERONS DE SAINT GILLES SCA CAVE COOPERATIVE

Présentation de la marque DOMAINE BEAUREGARD DU GRES

Déposée le 30 septembre 2008 par la société LES VIGNERONS DE SAINT GILLES SCA CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BEAUREGARD DU GRES »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE SAINT GILLES SCA CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 0 QUAI DU CANAL, PORT SUD,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 929 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SAINT GILLES domicilié(e) 0 QUAI DU CANAL, PORT SUD,30800 SAINT GILLES - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BEAUREGARD DU GRES est expirée depuis le 30 septembre 2018.


LES VIGNERONS DE SAINT GILLES SCA CAVE COOPERATIVE - 0 QUAI DU CANAL, PORT SUD,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 775929359


LES VIGNERONS DE SAINT GILLES - 0 QUAI DU CANAL, PORT SUD,30800 SAINT GILLES - 30800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.