Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN
Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean, SCAV

Numéro de dépôt :
3771192
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN de Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean

Présentation de la marque VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean domicilié(e) Vignoble des 2 Terres, 21 avenue Marcellin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean domicilié(e) Vignoble des 2 Terres, 21 avenue Marcellin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France.

La marque VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN est expirée depuis le 1 octobre 2020.

Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Jacques ARNAL , LES HAUTS DE COSTIMBERT , L'ARGENTELLE , FLEUR DE LAUZE , LES HAUTS DE LA BRUNE , LARMUSE SUD DE FRANCE , bi-O , GRANDE RESERVE , CLAUSADE MONTLONG , Saint Jacques


Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean, SCAV - Vignoble des 2 Terres, 21 avenue Marcellin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France - SIREN 776076085


Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean - Vignoble des 2 Terres, 21 avenue Marcellin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vins.