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Marques déposées par la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean
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Saint Jacques
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Saint Jacques
Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean, SCA

Numéro de dépôt :
3221913
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
10/04/2023
Saint Jacques de Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean

Présentation de la marque Saint Jacques

Déposée le 10 avril 2003 par la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Saint Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean domicilié(e) 21 bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean domicilié(e) 21 bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France.

La marque Saint Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Jacques est expirée depuis le 10 avril 2023.

Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Jacques ARNAL , VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN , LES HAUTS DE COSTIMBERT , L'ARGENTELLE , FLEUR DE LAUZE , LES HAUTS DE LA BRUNE , LARMUSE SUD DE FRANCE , bi-O , GRANDE RESERVE , CLAUSADE MONTLONG


Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean, SCA - 21 bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France - SIREN 776076085


Les Vignerons de Saint Félix Saint Jean - 21 bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520256 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793207 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Inscription le 8 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°797366 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc" blanc, rouge et rosé.