Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DES PRIVATS
Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres, SCA

Numéro de dépôt :
4106689
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
LES HAUTS DES PRIVATS de Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean

Présentation de la marque LES HAUTS DES PRIVATS

Déposée le 10 juillet 2014 par la société Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HAUTS DES PRIVATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean domicilié(e) 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres domicilié(e) 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France.

La marque LES HAUTS DES PRIVATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DES PRIVATS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Jacques ARNAL , VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN , LES HAUTS DE COSTIMBERT , L'ARGENTELLE , FLEUR DE LAUZE , LES HAUTS DE LA BRUNE , LARMUSE SUD DE FRANCE , bi-O , GRANDE RESERVE , CLAUSADE MONTLONG


Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres, SCA - 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France - SIREN 776076085


Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres - 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Vins.