Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE LA BRUNE
Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres, SCA

Numéro de dépôt :
4195034
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES HAUTS DE LA BRUNE de Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean

Présentation de la marque LES HAUTS DE LA BRUNE

Déposée le 7 juillet 2015 par la société Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HAUTS DE LA BRUNE »

Le déposant est la société Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean domicilié(e) 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres domicilié(e) 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque LES HAUTS DE LA BRUNE est expirée depuis le 7 juillet 2025.

Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Jacques ARNAL , VIGNOBLE DES 2 TERRES ST FELIX ST JEAN , LES HAUTS DE COSTIMBERT , L'ARGENTELLE , FLEUR DE LAUZE , LARMUSE SUD DE FRANCE , bi-O , GRANDE RESERVE , CLAUSADE MONTLONG , Saint Jacques


Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres, SCA - 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France - SIREN 776076085


Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Vignoble des 2 Terres - 21 Bis Avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 14 janvier 2016 - Renonciation totale n°660821 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.