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Marques déposées par la société Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean
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VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION
Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean, SCAV

Numéro de dépôt :
3746450
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D\'EXCEPTION de Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean

Présentation de la marque VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION

Déposée le 15 juin 2010 par la société Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean domicilié(e) Vignobles des 2 Terres, 21bis avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean domicilié(e) Vignobles des 2 Terres, 21bis avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France.

La marque VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DES 2 TERRES TERROIRS D'EXCEPTION est expirée depuis le 15 juin 2020.


Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean, SCAV - Vignobles des 2 Terres, 21bis avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France - SIREN 776076085


Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean - Vignobles des 2 Terres, 21bis avenue Marcelin Albert - 34725 - SAINT FELIX DE LODEZ - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 3 janvier 2011 - Retrait partiel n°538583 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Vins d'appellation d'origine protégée (AOP).