Marque expirée - Marque en non vigueur

PUYSSERGUIER
Les Vignerons de Puisserguier Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3473936
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017
PUYSSERGUIER de Les Vignerons de Puisserguier

Présentation de la marque PUYSSERGUIER

Déposée le 9 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons de Puisserguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUYSSERGUIER »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Vignerons de Puisserguier domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Puisserguier domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUYSSERGUIER est expirée depuis le 9 janvier 2017.


Les Vignerons de Puisserguier Société Coopérative Agricole de Vinification - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904


Les Vignerons de Puisserguier - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.