LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV)
Numéro de dépôt :
3189289
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Présentation de la marque LE DEVOIS
Déposée le 14 octobre 2002 par la société LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DEVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Patrice POUPELIN LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.
La marque LE DEVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEVOIS est expirée depuis le 14 octobre 2012.
LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : DOM.DEVOIS
LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Civile Agricole Viticole (SCAV) - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904
Monsieur le Président Patrice POUPELIN LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France
Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374547 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Confiserie à base de jus de raisin. Bières, eaux minérales gazeuses. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations, pour faire des boissons ; jus de raisin.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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