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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC
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CUVEE CLOT DE L'OULO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE CLOT DE L'OULO
LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3017318
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2020

Présentation de la marque CUVEE CLOT DE L'OULO

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CLOT DE L'OULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC domicilié(e) Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 823 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE CLOT DE L'OULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CLOT DE L'OULO est expirée depuis le 22 mars 2020.

LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES AUBERGES , DOMAINE DE LASSERE


LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole - Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France - SIREN 775823206


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423070 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination n°514984 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.