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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR
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PFAFF DE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFAFF DE NEIGE
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4327231
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
PFAFF DE NEIGE de LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR

Présentation de la marque PFAFF DE NEIGE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFAFF DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PFAFF DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFAFF DE NEIGE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : STEINBOURG , PFAFF TONIC , PFAFF ME UP


LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole à capital variable - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Cocktails non alcoolisés, bières, bières aromatisées, eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres préparations non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), en particulier cocktails alcoolisés, vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits alcooliques.