LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285
Numéro de dépôt :
1652622
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
21/03/2021
Présentation de la marque LES FLORYALES
Déposée le 21 mars 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « LES FLORYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LES FLORYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183503 - Publication au BOPI 2000-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453158 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15
Verrerie en particulier bouteilles. Vins et Alcools
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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