LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
Présentation de la marque LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621100 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16