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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR
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J. HORNSTEIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. HORNSTEIN
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
1712436
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque J. HORNSTEIN

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J. HORNSTEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque J. HORNSTEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. HORNSTEIN est expirée depuis le 13 décembre 2021.

LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LANCELOT , LES BANGARDS , CUVEE JUPITER , (Marque figurative) , LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM , CUVEE RABELAIS , CUVEE DIANE , STEINGOLD , CUVEE BACCHUS , CUVEE DES DOMINICAINS


LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2208286 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482269 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Verrerie en particulier bouteilles.Bières, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops. Vins, spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.