CUVEE BACCHUS
Présentation de la marque CUVEE BACCHUS
Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE BACCHUS est expirée depuis le 3 juillet 2024.
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256237 - Publication au BOPI 2004-01-13
Renouvellement sans limitation n°2035488 - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562074 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02