Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCESTRUM
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
3927450
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
ANCESTRUM de LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR

Présentation de la marque ANCESTRUM

Déposée le 15 juin 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCESTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ANCESTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRUM est expirée depuis le 15 juin 2022.

LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LANCELOT , LES BANGARDS , CUVEE JUPITER , (Marque figurative) , J. HORNSTEIN , LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM , CUVEE RABELAIS , CUVEE DIANE , STEINGOLD , CUVEE BACCHUS


LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585154 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Vins tranquilles d'appellation d'origine contrôlée Alsace.