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Marques déposées par la société les vignerons de marguerittes
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DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY
les vignerons de marguerittes, sca

Numéro de dépôt :
4061377
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY de les vignerons de marguerittes

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY

Déposée le 17 janvier 2014 par la société les vignerons de marguerittes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la société les vignerons de marguerittes domicilié(e) rue Mireille - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 882 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les vignerons de marguerittes, Mme PESCE VALERIANE domicilié(e) rue Mireille - 30320 - MARGUERITTES - France.

La marque DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FONTAINE DE GEOFFROY est expirée depuis le 17 janvier 2024.


les vignerons de marguerittes, sca - rue Mireille - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 775882889


les vignerons de marguerittes, Mme PESCE VALERIANE - rue Mireille - 30320 - MARGUERITTES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins d'appellation d'origine ; vins d'indication géographiques protegées.