Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBATIA
Les Vignerons de Mancey, SCA

Numéro de dépôt :
3905513
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
ABBATIA de Les Vignerons de Mancey

Présentation de la marque ABBATIA

Déposée le 14 mars 2012 par Les Vignerons de Mancey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Les Vignerons de Mancey, SCA domicilié(e) RN 6, En Vernoux, BP 100 - 71700 - TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Mancey domicilié(e) RN 6, En Vernoux, BP 100 - 71700 - TOURNUS - France.

La marque ABBATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBATIA est expirée depuis le 14 mars 2022.

Les Vignerons de Mancey a également déposé les autres marques suivantes : La Bourgogne dans tous les sens! , Les Vignerons de l'Abbaye


Les Vignerons de Mancey, SCA - RN 6, En Vernoux, BP 100 - 71700 - TOURNUS - France


Les Vignerons de Mancey - RN 6, En Vernoux, BP 100 - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.