Marque expirée - Marque en non vigueur
Le petit Des LICES
Numéro de dépôt :
3476712
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
Présentation de la marque Le petit Des LICES
Déposée le 22 janvier 2007 par les vignerons de la voie romaine et du cabardès (scav auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le petit Des LICES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit Des LICES est expirée depuis le 22 janvier 2017.
les vignerons de la voie romaine et du cabardès (scav a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09