Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Numéro de dépôt :
4005037
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637121 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Vins.