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Marques déposées par la société Les Vignerons de la Vicomté
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LES VIGNERONS DE LA VICOMTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE
Les Vignerons de la Vicomté, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
99790147
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2029

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Déposée le 26 avril 1999 par la société Les Vignerons de la Vicomté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LA VICOMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société Les Vignerons de la Vicomté domicilié(e) Parc d'Activité “ Domaine des Trois Fontaines ” - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA VICOMTE arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

Les Vignerons de la Vicomté a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


Les Vignerons de la Vicomté, Société coopérative à capital variable - Parc d'Activité “ Domaine des Trois Fontaines ” - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418267 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605248 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709426 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Vins.