Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les sources naïades
Les Vignerons de la Vicomté, Union Caves Cooperatives Vinicoles

Numéro de dépôt :
4020910
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
Les sources naïades de Les Vignerons de la Vicomté

Présentation de la marque Les sources naïades

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la société Les Vignerons de la Vicomté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les sources naïades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Les Vignerons de la Vicomté domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Vicomté, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France.

La marque Les sources naïades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les sources naïades est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Les Vignerons de la Vicomté a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


Les Vignerons de la Vicomté, Union Caves Cooperatives Vinicoles - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France - SIREN 319061263


Les Vignerons de la Vicomté, M. BENOIT FREZOU - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins ; spiritueux.