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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE
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Le troquet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le troquet
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
4043557
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le troquet de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque Le troquet

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le troquet »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682026 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Spiritueux ; Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme "troquet".