Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARAVEL
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Numéro de dépôt :
3999041
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
LE PARAVEL de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque LE PARAVEL

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PARAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

La marque LE PARAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARAVEL est expirée depuis le 18 avril 2023.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins ; spiritueux.