Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vicomté
Les Vignerons de la Vicomté, Union des Caves Coopératives

Numéro de dépôt :
3882927
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
La Vicomté de Les Vignerons de la Vicomté

Présentation de la marque La Vicomté

Déposée le 19 décembre 2011 par Les Vignerons de la Vicomté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Vicomté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est Les Vignerons de la Vicomté, Union des Caves Coopératives domicilié(e) Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Vicomté, Mme. Julia Garcia domicilié(e) Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France.

La marque La Vicomté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vicomté est expirée depuis le 19 décembre 2021.

Les Vignerons de la Vicomté a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


Les Vignerons de la Vicomté, Union des Caves Coopératives - Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France


Les Vignerons de la Vicomté, Mme. Julia Garcia - Domaine des Trois Fontaines - 34230 - Le Pouget - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins.