La Petite France

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Présentation de la marque La Petite France

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France.

La marque La Petite France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite France est expirée depuis le 22 janvier 2024.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , LES CANTIQUES , WINE BAR