Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND NOBLE
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4301288
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GRAND NOBLE de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque GRAND NOBLE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND NOBLE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles - Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761266 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins AOC du Languedoc ; vins IGP du Languedoc ; spiritueux.