Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fontaniels
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Numéro de dépôt :
4060073
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
Fontaniels de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque Fontaniels

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fontaniels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France.

La marque Fontaniels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontaniels est expirée depuis le 13 janvier 2024.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. BENOIT FREZOU - PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Vins ; spiritueux ; Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'indication géographique protégées.