Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SAINT ANTOINE
Les Vignerons de la Vicomte, Union Caves cooperatives vinicoles

Numéro de dépôt :
4020814
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
CHAPELLE SAINT ANTOINE de Les Vignerons de la Vicomte

Présentation de la marque CHAPELLE SAINT ANTOINE

Déposée le 18 juillet 2013 par la société Les Vignerons de la Vicomte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAPELLE SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Les Vignerons de la Vicomte domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Vicomte, M. FREZOU BENOIT domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

La marque CHAPELLE SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT ANTOINE est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Les Vignerons de la Vicomte a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


Les Vignerons de la Vicomte, Union Caves cooperatives vinicoles - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


Les Vignerons de la Vicomte, M. FREZOU BENOIT - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vins d'appellation d'origine protégée vins d'indication géographique protégée spiritueux.