Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE ROMANCE
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4122844
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
BELLE ROMANCE de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque BELLE ROMANCE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque BELLE ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ROMANCE est expirée depuis le 3 octobre 2024.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles - Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins IGP et AOP Languedoc.