Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSATIONS D'OC
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3218914
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
SENSATIONS D\'OC de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE  UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque SENSATIONS D'OC

Déposée le 31 mars 2003 par LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSATIONS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 39, ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) 39, ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France.

La marque SENSATIONS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSATIONS D'OC est expirée depuis le 31 mars 2013.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES CHOISIES , LA CLEDELLE , BOUQUET DE NOS VIGNES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - 39, ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE - 39, ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vins de pays d'oc