Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLEDELLE
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3197732
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
LA CLEDELLE de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE  UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque LA CLEDELLE

Déposée le 29 novembre 2002 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLEDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France.

La marque LA CLEDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLEDELLE est expirée depuis le 29 novembre 2012.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES CHOISIES , SENSATIONS D'OC , BOUQUET DE NOS VIGNES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE - 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vins