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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE
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FONTCHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTCHARMES
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3145319
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
FONTCHARMES de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Présentation de la marque FONTCHARMES

Déposée le 30 janvier 2002 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTCHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE domicilié(e) 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France.

La marque FONTCHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTCHARMES est expirée depuis le 30 janvier 2012.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LES GREZEAUX


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE SOCIETE CIVILE COOPERATIVE - 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE - 39 ROUTE DE CLERMONT-L'HERAULT,34230 PLAISSAN - 34230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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