Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROQUE D'EN TALOU
LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3812908
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/2021
LA ROQUE D\'EN TALOU de LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque LA ROQUE D'EN TALOU

Déposée le 9 mars 2011 par la société LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA ROQUE D'EN TALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE domicilié(e) 2 avenue du Général de Gaulle - 66720 - LA TOUR DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 153 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LA ROQUE D'EN TALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROQUE D'EN TALOU est expirée depuis le 9 mars 2021.

LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Château de TRINIAC , CHATEAU DE TRINIAC LATOUR DE FRANCE


LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE, Société coopérative à capital variable - 2 avenue du Général de Gaulle - 66720 - LA TOUR DE FRANCE - France - SIREN 776153934


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clich�atique et par Internet.