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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE
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Château de TRINIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de TRINIAC
LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3866359
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/10/2021
Château de TRINIAC de LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque Château de TRINIAC

Déposée le 13 octobre 2011 par la société LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château de TRINIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE domicilié(e) 2 avenue du Général de Gaulle - 66720 - LA TOUR DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 153 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Château de TRINIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de TRINIAC est expirée depuis le 13 octobre 2021.

LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROQUE D'EN TALOU , CHATEAU DE TRINIAC LATOUR DE FRANCE


LES VIGNERONS DE LA TOUR DE FRANCE, Société coopérative à capital variable - 2 avenue du Général de Gaulle - 66720 - LA TOUR DE FRANCE - France - SIREN 776153934


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; cartonnages ; boîtes en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée Château de Triniac.

Publicité ; correspondance publicitaire ; prospectus, imprimés, échantillons ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique et par Internet.