Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE
Numéro de dépôt :
3582472
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE
Déposée le 13 juin 2008 par la société LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE CAVE COOPERATIVE VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA TAUTAVELLOISE est expirée depuis le 13 juin 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30