Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pharo a du Palais
Les Vignerons de la Sainte-Victoire, Association

Numéro de dépôt :
4044110
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
Le Pharo a du Palais de Les Vignerons de la Sainte-Victoire

Présentation de la marque Le Pharo a du Palais

Déposée le 28 octobre 2013 par la société Les Vignerons de la Sainte-Victoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pharo a du Palais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société Les Vignerons de la Sainte-Victoire domicilié(e) Vinothèque Sainte-Victoire, 1 Boulevard Etienne Boyer, BP 25 - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 423 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Sainte-Victoire, M. SUMEIRE Olivier domicilié(e) Vinothèque Sainte-Victoire, 1 Boulevard Etienne Boyer, BP 25 - 13530 - TRETS - France.

La marque Le Pharo a du Palais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pharo a du Palais est expirée depuis le 28 octobre 2023.


Les Vignerons de la Sainte-Victoire, Association - Vinothèque Sainte-Victoire, 1 Boulevard Etienne Boyer, BP 25 - 13530 - TRETS - France - SIREN 424423242


Les Vignerons de la Sainte-Victoire, M. SUMEIRE Olivier - Vinothèque Sainte-Victoire, 1 Boulevard Etienne Boyer, BP 25 - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Vins.