Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COULET REDONT
les Vignerons de la Sainte Baume, SCA

Numéro de dépôt :
4001176
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
LE COULET REDONT de les Vignerons de la Sainte Baume

Présentation de la marque LE COULET REDONT

Déposée le 24 avril 2013 par la société les Vignerons de la Sainte Baume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COULET REDONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société les Vignerons de la Sainte Baume domicilié(e) ROUTE DE BRIGNOLES - 83170 - ROUGIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 107 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Vignerons de la Sainte Baume, M. GIRAUD JEAN LOUIS domicilié(e) 0 ROUTE DE BRIGNOLES - 83170 - ROUGIERS - France.

La marque LE COULET REDONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COULET REDONT est expirée depuis le 24 avril 2023.

les Vignerons de la Sainte Baume a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Les Fauvières


les Vignerons de la Sainte Baume, SCA - ROUTE DE BRIGNOLES - 83170 - ROUGIERS - France - SIREN 783107444


les Vignerons de la Sainte Baume, M. GIRAUD JEAN LOUIS - 0 ROUTE DE BRIGNOLES - 83170 - ROUGIERS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins.