Domaine Les Fauvières
Présentation de la marque Domaine Les Fauvières
Déposée le 12 octobre 2012 par la société LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Fauvières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Les Fauvières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Fauvières est expirée depuis le 12 octobre 2022.
LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12