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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME SCA
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LES RESTANQUES BLEUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RESTANQUES BLEUES
LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME SCA

Numéro de dépôt :
92412539
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2012

Présentation de la marque LES RESTANQUES BLEUES

Déposée le 23 mars 1992 par la société LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RESTANQUES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME SCA domicilié(e) Route de Brignoles - Les Fauvières,83170 ROUGIERS (dossier no 2217284) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 107 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA SAINTE-BAUME domicilié(e) Les Fauvières,83170 ROUGIERS (dossier no 2217284) - 83170 - France.

La marque LES RESTANQUES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RESTANQUES BLEUES est expirée depuis le 23 mars 2012.


LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME SCA - Route de Brignoles - Les Fauvières,83170 ROUGIERS (dossier no 2217284) - 83170 - France - SIREN 783107444


LES VIGNERONS DE LA SAINTE-BAUME - Les Fauvières,83170 ROUGIERS (dossier no 2217284) - 83170 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2217284 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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