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Marques déposées par Les VIGNERONS de la PALME
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Domaine La TEULIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La TEULIERE
Les VIGNERONS de la PALME

Numéro de dépôt :
99791401
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque Domaine La TEULIERE

Déposée le 5 mai 1999 par Les VIGNERONS de la PALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine La TEULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est Les VIGNERONS de la PALME, domicilié(e) 11480 La PALME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les VIGNERONS de la PALME M. BISSIERE Jean Marie - France.

La marque Domaine La TEULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La TEULIERE est expirée depuis le 5 mai 2009.

Les VIGNERONS de la PALME a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUMANILLE , Domaine du PASTOUREL , Domaine BENAIS , Domaine Les AYGALS , Domaine d'ESTRADELLE , Domaine Les POUTOUS


Les VIGNERONS de la PALME - 11480 La PALME - France


Les VIGNERONS de la PALME M. BISSIERE Jean Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin d'appellation d'origine ; vin de pays.