Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
VAL D'ORBIEU
Numéro de dépôt :
96629671
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VAL D'ORBIEU
Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ORBIEU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1997 - Retrait total n°238490 - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1997-06-12