Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VAL D'ORBIEU
LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96629055
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VAL D'ORBIEU

Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ORBIEU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES LISTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION


LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société anonyme - Z.I. PLAISANCE 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


DOMAINES LISTEL - France


Inscription le 12 juin 1997 - Retrait total n°238489 - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1997-06-12

- Bières; eaux minérales et gazeuses non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons aux fruits et jus de fruits; sirops. - Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.