Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
VAL D'ORBIEU
Numéro de dépôt :
96629055
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VAL D'ORBIEU
Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ORBIEU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1997 - Retrait total n°238489 - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1997-06-12